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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 11334 posée par Mme Patricia Schillinger
Réglementation des particules ultrafines
La question est caduque
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Question n° 19054 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité d'abattement sur la location de la chasse
La question est caduque
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Question n° 19230 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Pesticides en Nouvelle-Aquitaine
La question est caduque
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Question n° 20067 posée par Mme Catherine Belrhiti
Précisions sur la réponse à la question n° 07697
La question est caduque
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Question n° 22476 posée par M. Jérôme Bascher
Responsabilité de l'État dans la dépollution de décharges
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 22752 posée par M. Arnaud Bazin
Plan de sortie de l'élevage de visons élevés pour la fourrure
La question est caduque
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Question n° 23199 posée par M. Hervé Maurey
Impact sanitaire des éoliennes sur les humains et les animaux
La question est caduque
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Question n° 24024 posée par M. Pascal Allizard
Pollution générée par les équipements sanitaires
La question est caduque
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Question n° 26486 posée par M. Dany Wattebled
Moyens mis en oeuvre pour lutter contre la pollution sonore
La question est caduque
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Question n° 27200 posée par M. Hervé Gillé
Difficultés de traitement des déchets liés au Covid-19
La question est caduque