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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

122 questions

  1. Question n° 17204 posée par M. Jean-François Longeot

    Épandage des boues et Covid-19

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau

    Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 16767 posée par M. Philippe Mouiller

    Délais d'instruction des demandes de subvention au titre du dispositif MaPrimRenov

    La question est caduque

  4. Question n° 16634 posée par M. Hervé Gillé

    Difficultés de traitement des déchets liés au Covid-19

    La question est caduque

  5. Question n° 16446 posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

    Remboursement des billets d'avion annulés par une compagnie aérienne en raison de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  6. Question n° 16473 posée par M. Pascal Allizard

    Situation des aéroports français

    La question est caduque

  7. Question n° 16534 posée par M. Pascal Allizard

    Pollution générée par les équipements sanitaires

    La question est caduque

  8. Question n° 16312 posée par Mme Françoise Laborde

    Risque environnemental lié à l'usage massif de produits plastiques de protection

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  9. Question n° 16314 posée par Mme Françoise Laborde

    Risque de saturation des usines de traitement et d'incinération des déchets liés à la lutte contre le Covid-19

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 16214 posée par Mme Françoise Laborde

    Usage des écrans de protection contre le Covid-19 de type plexiglas et gestion des déchets après usage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.