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Questions avec et sans réponses

24 questions

1. Question n° 00304 posée par M. Alain Fouché

   L'isolement en France

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   12/07/2012
2. Question n° 20166 posée par M. Robert Navarro

   Difficultés rencontrées par le secteur de la lutte contre l'exclusion

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   29/09/2011
3. Question n° 19757 posée par M. Yann Gaillard

   Associations d'aide au logement dans la lutte contre les exclusions

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   04/08/2011
4. Question n° 18430 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

   Lutte contre les exclusions

   Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

   05/05/2011
5. Question n° 18207 posée par M. Hugues Portelli

   Lutte contre les exclusions

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   21/04/2011
6. Question n° 18250 posée par M. Charles Gautier

   Orientations budgétaires en matière de lutte contre les exclusions

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   21/04/2011
7. Question n° 18274 posée par M. Daniel Raoul

   Baisse des crédits pour les structures d'accueil, d'hébergement et d'accompagnement social

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   21/04/2011
8. Question n° 07901 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Avenir des structures d'accueil et d'hébergement pour personnes en grande difficulté sociale

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   19/03/2009
9. Question n° 02546 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Instauration de franchises sur les médicaments, les actes paramédicaux et les transports sanitaires

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   22/11/2007
10. Question n° 26534 posée par M. Marcel Rainaud

    Disfonctionnement des politiques publiques d'éducation

    La question est caduque

    08/03/2007