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Questions avec et sans réponses

22 questions

1. Question n° 12892 posée par Mme Gisèle Printz

   Gynécologie médicale

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   01/07/2004
2. Question n° 15878 posée par Mme Gisèle Printz

   Gynécologie médicale

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   03/02/2005
3. Question n° 22834 posée par M. Jean-Pierre Masseret

   Application des pénalités dans le parcours de soins

   La question est caduque

   20/04/2006
4. Question n° 22836 posée par M. Jean-Pierre Masseret

   Difficultés rencontrées par des médecins spécialistes libéraux dans la mise en oeuvre du parcours de soins

   La question est caduque

   20/04/2006
5. Question n° 23089 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Déremboursement de DMI

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   11/05/2006
6. Question n° 24387 posée par M. Georges Mouly

   Pratique de la chirurgie de la cataracte en soins externes

   La question est caduque

   14/09/2006
7. Question n° 02229 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

   Préoccupations des radiologues

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   18/10/2007
8. Question n° 11639 posée par M. Alain Fauconnier

   Dépassements d'honoraires des médecins

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   07/01/2010
9. Question n° 12135 posée par M. Marcel Rainaud

   Tarifs des consultations des médecins généralistes

   La question est caduque

   18/02/2010
10. Question n° 20061 posée par M. Roland Povinelli

    Dépassements d'honoraires médicaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    15/09/2011