Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

Question n° 12531 posée par M. Philippe Labeyrie

Situation de l'aide ménagère dans le département des Landes

La question est caduque

10/06/2004
Question n° 15878 posée par Mme Gisèle Printz

Gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/02/2005
Question n° 20697 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des soins reçus à l'étranger

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/12/2005
Question n° 20700 posée par M. Jean Louis Masson

Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie

La question est caduque

01/12/2005
Question n° 22520 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/03/2006
Question n° 24125 posée par M. Robert del Picchia

Remboursement des frais médicaux

La question est caduque

27/07/2006
Question n° 25520 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Revalorisation des tarifs de certains actes médicaux

La question est caduque

30/11/2006
Question n° 25522 posée par Mme Françoise Henneron

Prise en charge de l'assistance médicale à la procréation

La question est caduque

30/11/2006
Question n° 25778 posée par M. Jean-Noël Guérini

Gynécologie médicale

La question est caduque

21/12/2006
Question n° 03575 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement de soins médicaux pratiqués en Tunisie pour une personne résidant en France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/02/2008