Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 27206 posée par M. Hervé Maurey

    Zones de non traitement

    La question est caduque

  2. Question n° 24095 posée par M. Hervé Maurey

    Suivi sanitaire des populations concernées par les conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol de Rouen

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 22748 posée par M. Hervé Maurey

    Diffusion de données personnelles de santé sur internet

    Réponse du Premier ministre

  4. Question n° 17359 posée par M. Hervé Maurey

    Médicaments contre indiqués aux patients infectés par le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 02798 posée par M. Hervé Maurey

    Télémédecine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 02813 posée par M. Hervé Maurey

    Automédication

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 02824 posée par M. Hervé Maurey

    Dispositifs de modération des dépassements d'honoraires des médecins spécialistes libéraux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 24486 posée par M. Hervé Maurey

    Automédication

    La question est caduque

  9. Question n° 18365 posée par M. Hervé Maurey

    Inquiétudes quant à la pénurie de vaccins obligatoires

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  10. Question n° 23276 posée par M. Hervé Maurey

    Modalités de distribution des comprimés d'iodure de potassium

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé