Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 01669 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

21/07/2022
Question n° 01425 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Gynécologie médicale dans le Val-d'Oise

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Question n° 27865 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Gynécologie médicale dans le Val-d'Oise

La question est caduque

05/05/2022
Question n° 24389 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

La question est caduque

16/09/2021
Question n° 23409 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Contrôle des mineurs non accompagnés

La question est caduque

24/06/2021
Question n° 18299 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

La question est caduque

15/10/2020
Question n° 15956 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Rassemblements à l'occasion de cérémonies funéraires durant la période de confinement

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/05/2020
Question n° 13808 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Financement de l'hébergement d'urgence

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement

16/01/2020
Question n° 13534 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

La question est caduque

19/12/2019
Question n° 12396 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Privatisation de la Française des Jeux

La question est caduque

26/09/2019