Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 0744G posée par M. Bernard Seillier

    Développement et médicament

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  2. Question n° 0582G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Agence du médicament

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  3. Question n° 0583G posée par Mme Françoise Laborde

    Mediator

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  4. Question n° 0585G posée par M. François Marc

    Santé

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  5. Question n° 0588G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Santé

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  6. Question n° 0679G posée par Mme Christiane Longère

    Réforme de la pharmacovigilance

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  7. Question n° 0771G posée par M. Gilbert Barbier

    Scandales sanitaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  8. Question n° 0302G posée par M. Henri Tandonnet

    Politique gouvernementale du médicament générique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  9. Question n° 0810G posée par Mme Françoise Férat

    Prix des médicaments anti-cancéreux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  10. Question n° 0967G posée par M. Olivier Cigolotti

    Dépakine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé