Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 0864S posée par Mme Christiane Kammermann

    Valorisation de la dénomination commune internationale (DCI)

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  2. Question n° 1105S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Adaptation de méthodes scientifiques aux protocoles d'évaluation des médicaments

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  3. Question n° 1174S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Devenir de la base de données Thériaque sur le médicament

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  4. Question n° 1188S posée par Mme Esther Sittler

    Promotion des médicaments génériques dans le cadre du régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  5. Question n° 1209S posée par Mme Bernadette Dupont

    Reprise de médicaments et matériels médicaux non utilisés

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  6. Question n° 0103S posée par M. Claude Biwer

    Croissance du coût des médicaments en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

  7. Question n° 0184S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Programmes d'accompagnement des patients

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

  8. Question n° 0386S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Fin du recyclage des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

  9. Question n° 0504S posée par M. François Autain

    Montant des économies réalisées par l'assurance maladie grâce à l'application de l'article R. 163-5-2° du code de la sécurité sociale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  10. Question n° 0686S posée par M. Alain Fauconnier

    Augmentation des prix des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports