Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 0811S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

  2. Question n° 0712S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Soutien aux communes rurales face aux enjeux de démographie médicale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  3. Question n° 0044S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Labellisation hôpital de proximité pour l'hôpital Jules Doitteau

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  4. Question n° 2059S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Oubliés du Ségur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  5. Question n° 1930S posée par M. Guillaume Chevrollier

    La situation des dons d'organes en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  6. Question n° 1763S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Situation du centre hospitalier du Nord-Mayenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  7. Question n° 1625S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Inégalités entre les étudiants dans l'accès au dispositif de deux repas par jour à 1 euro

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  8. Question n° 1452S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Pénurie d'accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  9. Question n° 1399S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Dispositifs de soutien et petites et moyennes entreprises

    La question est caduque

  10. Question n° 1326S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Avenir du 3919

    La question est caduque