Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

  1. Question n° 21390 posée par M. Stéphane Piednoir

    Suppression de subvention à l'association « vacances et familles »

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 21076 posée par Mme Catherine Deroche

    Suppression d'une subvention à l'association vacances et familles

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  3. Question n° 1677G posée par M. Christian Bilhac

    Soutien aux associations

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

  4. Question n° 18107 posée par M. Jean-Yves Roux

    Aide aux ressourceries et recycleries

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

  5. Question n° 15694 posée par Mme Laurence Cohen

    Culture et Covid-19

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 08063 posée par M. Philippe Madrelle

    Associations familiales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  7. Question n° 07649 posée par M. Marc-Philippe Daubresse

    Réforme dans le champ de l'hébergement des personnes en situation de précarité

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

  8. Question n° 07397 posée par M. Roland Courteau

    Numéro d'écoute national anonyme et gratuit pour les femmes victimes de violences conjugales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

  9. Question n° 07340 posée par Mme Annick Billon

    Baisse annoncée des subventions allouées au groupement d'intérêt public enfance en danger

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

  10. Question n° 02035 posée par Mme Catherine Deroche

    Situation financière de l'association luttant contre l'isolement des personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé