Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 24685 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Étiquetage des produits ménagers

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 04304 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Contamination de l'eau en bouteille

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 03762 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Phtalates dans les jouets

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  4. Question n° 02114 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Produits toxiques dans le thé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 01497 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exposition aux nanoparticules dans l'alimentation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 25266 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pertinence des systèmes d'information nutritionnelle

    La question est caduque

  7. Question n° 25151 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Qualité de l'eau du robinet

    La question est caduque

  8. Question n° 22608 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nanoparticules dans l'alimentation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 20455 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Molécules toxiques dans les cosmétiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 17850 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Composition des tampons hygiéniques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes