Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 22261 posée par Mme Florence Lassarade

Santé mentale des étudiants en médecine

La question est caduque

15/04/2021
Question n° 21858 posée par Mme Michelle Gréaume

Scandale sanitaire autour de prothèses vaginales

La question est caduque

01/04/2021
Question n° 21509 posée par M. Didier Marie

Rapprochement des services de santé et de psychologie de l'Éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/03/2021
Question n° 17113 posée par Mme Chantal Deseyne

Télésurveillance des malades chroniques

La question est caduque

02/07/2020
Question n° 16685 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Covid-19 et tests sérologiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/06/2020
Question n° 00956 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives des prestations médicales électroniques

La question est caduque

10/08/2017
Question n° 25521 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives des prestations médicales électroniques

La question est caduque

23/03/2017
Question n° 25025 posée par M. Michel Amiel

Numerus clausus pour les étudiants en médecine

La question est caduque

16/02/2017
Question n° 25033 posée par M. Hubert Falco

Numérus clausus insuffisant pour la faculté de médecine d'Aix-Marseille

La question est caduque

16/02/2017
Question n° 23363 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives des prestations médicales électroniques

La question est caduque

06/10/2016