Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 13815 posée par M. Jean Louis Masson

Situation du marché de l'homéopathie

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

23/09/2004
Question n° 13883 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/09/2004
Question n° 20025 posée par M. Jean Louis Masson

Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

La question est caduque

27/10/2005
Question n° 20195 posée par M. Jean Louis Masson

Médicaments génériques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/11/2005
Question n° 20537 posée par M. Jean Louis Masson

Non remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

La question est caduque

24/11/2005
Question n° 22110 posée par M. Jean Louis Masson

Refus d'acheter un médicament générique de substitution proposé en pharmacie

La question est caduque

09/03/2006
Question n° 22410 posée par M. Jean Louis Masson

Situation du marché de l'homéopathie

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

23/03/2006
Question n° 22520 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/03/2006
Question n° 23350 posée par M. Jean Louis Masson

Intégration de l'homéopathie dans l'ensemble de la politique nationale de santé

La question est caduque

25/05/2006
Question n° 01107 posée par M. Jean Louis Masson

Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

La question est caduque

26/07/2007