Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
131 questions
-
Question n° 09419 posée par M. Jean-Marc Pastor
Sort des chômeurs
La question est caduque
-
Question n° 0491G posée par Mme Yolande Boyer
Situation économique et sociale de la France
Réponse du Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
-
Question n° 17627 posée par M. Georges Mouly
Harmonisation des plans ministériels de services à la personne et aux personnes âgées
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 0532G posée par M. Jean-Pierre Bel
Politique sociale
Réponse du Premier ministre
-
Question n° 19866 posée par M. André Lardeux
Fonctionnement des associations remplissant des missions de service public
La question est caduque
-
Question n° 20577 posée par M. Marcel Vidal
Coordination des politiques de développement social
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
-
Question n° 22044 posée par M. Marcel Vidal
Évolution du budget de l'action sanitaire et sociale, notamment pour le département de l'Hérault
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 0641G posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Contrat première embauche (CPE)
Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
-
Question n° 0643G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Politique sociale du Gouvernement et CPE
Réponse du Premier ministre
-
Question n° 24487 posée par M. Gérard Miquel
Moyens accordés aux DDASS et aux DRASS pour leur fonctionnement
La question est caduque