Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 0755S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Bilan et suite de "MonParcoursPsy"

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 0684S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Examens de biologie médicale délocalisée

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

  3. Question n° 0685S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Accords du Ségur et soignants en catégorie active placés dans un corps en voie d'extinction

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  4. Question n° 06005 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Revalorisation des orthophonistes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  5. Question n° 0260S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Cancer du sein et prothèses capillaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  6. Question n° 03073 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Registres en cancérologie et cancer du sein métastatique

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  7. Question n° 26868 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Registres en cancérologie et cancer du sein métastatique

    La question est caduque

  8. Question n° 2107S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Plateformes d'orientation et de coordination et disparition du travail institutionnel

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  9. Question n° 26401 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Situation des infirmiers de bloc opératoire diplômé d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 26412 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Épuisement des pharmaciens

    La question est caduque