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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 0279G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Journée du 8 mars

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

  2. Question n° 01669 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  3. Question n° 01425 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Gynécologie médicale dans le Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  4. Question n° 27865 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Gynécologie médicale dans le Val-d'Oise

    La question est caduque

  5. Question n° 24389 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

    La question est caduque

  6. Question n° 1952G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Protection judiciaire de la jeunesse et laïcité

    Réponse du Ministère de la justice

  7. Question n° 23409 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Contrôle des mineurs non accompagnés

    La question est caduque

  8. Question n° 18299 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

    La question est caduque

  9. Question n° 15956 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Rassemblements à l'occasion de cérémonies funéraires durant la période de confinement

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 13808 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Financement de l'hébergement d'urgence

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement