Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
-
Question n° 06528 posée par Mme Jacqueline Gourault
Pénalisation financière des patients hors parcours coordonné des soins dans les zones déficitaires en médecins généralistes
La question est caduque
-
Question n° 1000S posée par Mme Corinne Imbert
Avenir des maternités en France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 15113 posée par M. Alain Duran
Rapport de la Cour des comptes portant sur les petites maternités
La question est caduque
-
Question n° 19384 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Fermeture de maternités
La question est caduque
-
Question n° 21948 posée par M. Jean Louis Masson
Maternité de Sarrebourg
La question est caduque
-
Question n° 23541 posée par M. Jean Louis Masson
Maternité de Sarrebourg
La question est caduque
-
Question n° 0279S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Absence de médecin traitant dans les zones sous dotées et remboursement des consultations
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
-
Question n° 09589 posée par Mme Christine Herzog
Conséquences des fermetures de maternités
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 11196 posée par Mme Christine Herzog
Conséquences des fermetures de maternités
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé