Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

132 questions

  1. Question n° 24653 posée par M. Henri Cabanel

    Fêtes de village

    La question a été retirée

  2. Question n° 1801S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Soutien des politiques communales pour une vaccination de proximité

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  3. Question n° 22661 posée par M. Henri Cabanel

    Fêtes de village

    La question est caduque

  4. Question n° 22483 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Centres de vaccination et compensation intégrale par l'État des dépenses engagées par les collectivités

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

  5. Question n° 20847 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Aides et adaptations budgétaires à accorder aux syndicats à vocation unique gérant des piscines

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  6. Question n° 19016 posée par M. Jean Louis Masson

    Prêt-relais à taux zéro pour les communes de moins de 3 500 habitants

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  7. Question n° 17985 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Financement des dépenses liées au Covid-19

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  8. Question n° 17946 posée par M. Jean Sol

    Difficultés financières des maires de petites communes rurales dans la prise en charge des protocoles sanitaires liés à la crise de la Covid-19

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  9. Question n° 17474 posée par M. Mathieu Darnaud

    Conséquences de la crise sanitaire pour certains sites touristiques

    La question est caduque

  10. Question n° 17288 posée par M. Alain Chatillon

    Crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 et accompagnement des communes

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales