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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

123 questions

  1. Question n° 28108 posée par Mme Else Joseph

    Manque de personnel dans le domaine de la petite enfance

    La question est caduque

  2. Question n° 26730 posée par Mme Colette Mélot

    Pénurie de places d'accueil pour la petite enfance

    La question est caduque

  3. Question n° 26492 posée par M. Philippe Bas

    Proportion du personnel chargé de l'encadrement des enfants dans les établissements d'accueil des enfants de moins de six ans

    La question est caduque

  4. Question n° 24786 posée par Mme Christine Lavarde

    Subvention d'investissement de la caisse d'allocations familiales aux micro-crèches

    La question est caduque

  5. Question n° 22306 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme des modes d'accueil dans la petite enfance

    La question est caduque

  6. Question n° 1570S posée par M. Patrick Boré

    Direction des établissements accueillant des jeunes enfants et politique en faveur de la petite enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  7. Question n° 20457 posée par Mme Christine Lavarde

    Création de places d'accueil du jeune enfant

    La question est caduque

  8. Question n° 19981 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme des modes d'accueil dans la petite enfance

    La question est caduque

  9. Question n° 19482 posée par M. Jean Louis Masson

    Maisons d'assistantes maternelles et taxe sur la valeur ajoutée

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  10. Question n° 18034 posée par M. Jean Louis Masson

    Maisons d'assistantes maternelles et taxe sur la valeur ajoutée

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales