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1979 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1979 questions

  1. Question n° 08640 posée par M. Georges Mouly

    Situation des kinésithérapeutes en milieu rural

    La question est caduque

  2. Question n° 09989 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Possibilité pour la fonction publique hospitalière de bénéficier des subventions accordées aux mutuelles

    La question est caduque

  3. Question n° 11250 posée par M. Georges Mouly

    Situation des kinésithérapeutes en milieu rural

    La question est caduque

  4. Question n° 11356 posée par M. Jacques Peyrat

    Situation des personnels des services des urgences et attribution d'une prime de risque

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 11437 posée par Mme Michèle André

    Réforme des modalités d'organisation de la permanence des soins

    La question est caduque

  6. Question n° 11440 posée par M. Louis Souvet

    Situation des centres de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  7. Question n° 12094 posée par M. Bernard Dussaut

    Maintien d'une permanence de soins

    La question est caduque

  8. Question n° 12095 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'hôpital de la Croix-Rouge Les Peupliers (Paris 13e)

    La question est caduque

  9. Question n° 12408 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Possibilité pour la fonction publique hospitalière de bénéficier des subventions accordées aux mutuelles

    La question est caduque

  10. Question n° 12530 posée par M. Philippe Labeyrie

    Baisse des dotations d'heures d'aide ménagère au titre de l'aide à domicile

    La question est caduque