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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
33 questions
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Question n° 09975 posée par M. André Dulait
Recherche sur les produits systémiques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 0003A posée par M. Claude Lise
Situation préoccupante créée aux Antilles par l'usage de pesticides dans l'agriculture
La question est caduque
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Question n° 10138 posée par Mme Bernadette Bourzai
Recherche scientifique sur les conséquences de l'utilisation de la chlordécone
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 09130 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Évolution du statut des préparations naturelles peu préoccupantes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0196C posée par M. Alain Fouché
Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0197C posée par M. Aymeri de Montesquiou
Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0198C posée par Mme Renée Nicoux
Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0199C posée par M. Michel Le Scouarnec
Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0200C posée par M. Joël Labbé
Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0201C posée par M. Raymond Vall
Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt