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Questions avec et sans réponses

48 questions

1. Question n° 03052 posée par M. Alain Dufaut

   Avancement de la recherche française sur les énergies propres

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   10/01/2008
2. Question n° 03577 posée par M. Louis Souvet

   Contribution nationale au programme de recherche européen LAPCAT

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   28/02/2008
3. Question n° 03667 posée par Mme Christiane Demontès

   Très vives inquiétudes à l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

   Réponse du Ministère de la défense

   06/03/2008
4. Question n° 04389 posée par M. André Trillard

   Avenir de l'École nationale de la marine marchande de Nantes

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   08/05/2008
5. Question n° 05222 posée par M. Roland Courteau

   L'hydrogène comme vecteur énergétique

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   24/07/2008
6. Question n° 13414 posée par M. Paul Raoult

   Projet Ulysse de la SNCF

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   13/05/2010
7. Question n° 13470 posée par M. Ivan Renar

   Mise en oeuvre du projet Ulysse à la SNCF

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   13/05/2010
8. Question n° 15502 posée par M. Alain Houpert

   Prévention de la somnolence au volant

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   14/10/2010
9. Question n° 1293S posée par Mme Valérie Létard

   Recherche et innovation dans le domaine du ferroviaire

   La question a été retirée

   14/04/2011
10. Question n° 00550 posée par M. Vincent Éblé

    Dangerosité des batteries lithium-ion des voitures électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    12/07/2012