Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
37 questions
-
Question n° 19459 posée par M. Robert Hue
Financement en priorité de la recherche
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
-
Question n° 19880 posée par M. Jean-Pierre Michel
Réactions des organisations d'élevage au gel des crédits génétiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 19972 posée par M. Bernard Dussaut
Situation des centres techniques industriels (CTI)
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
-
Question n° 19978 posée par M. André Lejeune
Conséquences pour les UPRA du gel des crédits génétiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 20105 posée par M. Bernard Murat
Gel budgétaire des crédits génétiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 20227 posée par Mme Jacqueline Alquier
Gel des crédits génétiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 20461 posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Désengagement de l'Etat en matière de recherche génétique animale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 03359 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 03505 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Aide au financement de l'innovation chez les jeunes entreprises innovantes (JEI)
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
-
Question n° 03506 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Harmonisation des délais de réponse pour les procédures de rescrit
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi