Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 08446 posée par M. Philippe Mouiller

Conséquences de la fin programmée des lignes téléphoniques analogiques

La question est caduque

17/01/2019
Question n° 06985 posée par M. Pierre Charon

Difficultés suscitées par la disparition prochaine des lignes fixes en France

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

27/09/2018
Question n° 05734 posée par Mme Josiane Costes

Dysfonctionnements du réseau de téléphonie fixe dans le Cantal

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/06/2018
Question n° 04853 posée par M. Hervé Maurey

Publication des cartes de couverture pour les services internet mobile

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

03/05/2018
Question n° 04007 posée par M. Jean Louis Masson

Révision de la liste des zones blanches

La question est caduque

22/03/2018
Question n° 03849 posée par M. Jean Louis Masson

Zones blanches du téléphone portable

La question est caduque

15/03/2018
Question n° 03090 posée par M. Hervé Maurey

Publication des cartes de couverture pour les services internet mobile

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

08/02/2018
Question n° 0204S posée par Mme Josiane Costes

Dysfonctionnements du réseau de téléphonie fixe dans le Cantal

La question a été retirée

01/02/2018
Question n° 02154 posée par M. Jean Louis Masson

Révision de la liste des zones blanches

La question est caduque

23/11/2017
Question n° 01696 posée par M. Jean Louis Masson

Zones blanches du téléphone portable

La question est caduque

26/10/2017