Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

101 questions

  1. Question n° 20217 posée par M. Rachel Mazuir

    Déficience de l'évaluation des nouveaux médicaments

    La question est caduque

  2. Question n° 19522 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Mesures relatives aux ondes électromagnétiques émises par les antennes-relais

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  3. Question n° 17213 posée par M. Marcel Rainaud

    Lever l'anonymat du don de gamètes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 16549 posée par M. Marcel Rainaud

    Prévention des risques cardiovasculaires

    La question est caduque

  5. Question n° 16381 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Efficacité des statines anticholestérol

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 16106 posée par M. Serge Lagauche

    Lutte contre la drépanocytose

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  7. Question n° 0570G posée par M. Claude Domeizel

    Télémédecine

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 1083S posée par M. Marc Laménie

    Rachat de trois sociétés autrichiennes par le laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

  9. Question n° 15560 posée par M. Rachel Mazuir

    Déficience de l'évaluation des nouveaux médicaments

    La question est caduque

  10. Question n° 15640 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Sclérose latérale amyotrophique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé