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Questions avec et sans réponses

2335 questions

1. Question n° 00420 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation de la recherche publique en Ile-de-France

   Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

   11/07/2002
2. Question n° 01194 posée par M. René Trégouët

   Incendie à l'université de Montpellier

   Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

   25/07/2002
3. Question n° 01981 posée par M. Gérard Longuet

   Classement indiciaire intermédiaire chez les techniciens de l'industrie et des mines

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   22/08/2002
4. Question n° 03587 posée par M. Serge Mathieu

   Hommage à la mémoire d'Haroun Tazieff

   Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

   31/10/2002
5. Question n° 04534 posée par M. Michel Moreigne

   Gestion des déchets radioactifs

   La question est caduque

   05/12/2002
6. Question n° 09975 posée par M. André Dulait

   Recherche sur les produits systémiques

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   20/11/2003
7. Question n° 10305 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Situation du site d'Aventis de Romainville

   Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

   18/12/2003
8. Question n° 10939 posée par M. Alain Fouché

   Tests pratiqués sur les animaux par l'industrie cosmétique française

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   12/02/2004
9. Question n° 11572 posée par Mme Odette Herviaux

   Situation du centre de recherche agronomique de Rennes

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   01/04/2004
10. Question n° 14046 posée par M. Jean Louis Masson

    CNRS : pourcentage de femmes dans les grades supérieurs de la recherche

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    14/10/2004