Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 17604 posée par Mme Nadia Sollogoub

Territoires captifs des dépassements d'honoraires pratiquées par les médecins spécialistes libéraux.

La question est caduque

13/08/2020
Question n° 17525 posée par M. Jean-François Longeot

Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/07/2020
Question n° 1245S posée par M. Didier Marie

Projet de réorganisation du recouvrement des cotisations de sécurité sociale en Normandie

La question est caduque

02/07/2020
Question n° 15264 posée par M. Jean-François Longeot

Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/04/2020
Question n° 0920G posée par M. Jean-Yves Roux

Fermeture des urgences

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

25/09/2019
Question n° 08591 posée par M. Éric Gold

Difficultés d'accès aux médecins traitants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/01/2019
Question n° 0548S posée par M. Arnaud Bazin

Projet de fermeture du groupement hospitalier Carnelle Portes de l'Oise

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

06/12/2018
Question n° 07045 posée par M. Éric Gold

Difficultés d'accès aux médecins traitants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/10/2018
Question n° 06928 posée par Mme Dominique Vérien

Déclaration de médecins traitants dans les déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/09/2018
Question n° 04167 posée par M. Jean-Pierre Grand

Sauvegarde des pharmacies d'officine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018