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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 23108 posée par M. Serge Larcher
Faible pouvoir d'achat des retraités agricoles en Martinique
La question est caduque
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Question n° 21180 posée par M. Serge Andreoni
Retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 15754 posée par M. Bernard Piras
Exonérations de charges en zone de revitalisation rurale
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 06648 posée par M. Michel Doublet
Regroupements d'employeurs et exonérations de charges sociales pour les travailleurs occasionnels
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 27204 posée par M. Dominique Mortemousque
Crise de la filière fraise
La question est caduque