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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 16912 posée par M. Jean-Claude Leroy
Modalités d'attribution de la campagne double
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 01025 posée par M. Bernard Piras
Droits aux soins des anciens combattants et invalides de guerre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.