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349 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

349 questions

  1. Question n° 23691 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Inquiétudes des personnes retraitées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 23694 posée par Mme Patricia Schillinger

    Déremboursement de médicaments pour les affections de longue durée

    La question est caduque

  3. Question n° 23765 posée par M. Michel Savin

    Mesures en faveur de la protection sociale

    La question est caduque

  4. Question n° 23789 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Tableau récapitulatif des âges de départ en retraite du régime général et des régimes spéciaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 23801 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes exprimées par les personnes souffrant d'affections de longue durée

    La question est caduque

  6. Question n° 00069 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Prise en charge des frais de transport par l'assurance maladie en milieu rural

    La question est caduque

  7. Question n° 00173 posée par M. François Marc

    Adaptation du dispositif de l'évaluation forfaitaire des ressources

    La question est caduque

  8. Question n° 00232 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Avantage supplémentaire maternité pour les femmes exerçant la médecine libérale

    La question est caduque

  9. Question n° 00263 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Procédure d'inaptitude consécutive à une maladie ou un accident non professionnel

    La question est caduque

  10. Question n° 23857 posée par M. Daniel Laurent

    Date de versement des retraites

    La question est caduque