Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 12585 posée par M. Raymond Couderc

Suppression du remboursement de l'archivage des images médicales

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/03/2010
Question n° 12263 posée par M. Christian Gaudin

Archivage en matière d'imagerie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/02/2010
Question n° 09161 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Avenir de la radiologie de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/06/2009
Question n° 08388 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Avenir des cabinets de radiologie de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/04/2009
Question n° 08300 posée par M. Jean Milhau

Association d'actes de radiologie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/04/2009
Question n° 08308 posée par M. Jacques Blanc

Tarification des actes de radiologie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/04/2009
Question n° 08202 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Devenir de l'imagerie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Question n° 02229 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Préoccupations des radiologues

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

18/10/2007
Question n° 01207 posée par M. Bernard Fournier

Menaces sur l'imagerie médicale moderne

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

02/08/2007
Question n° 00248 posée par Mme Patricia Schillinger

Difficultés d'accès aux centres d'IRM

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007