Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 09452 posée par M. Louis Souvet

    Evaluation de la pratique homéopathique

    La question est caduque

  2. Question n° 12320 posée par M. Louis Souvet

    Prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

  3. Question n° 14408 posée par M. Bernard Murat

    Tarification à l'activité

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 27116 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Prise en charge de la douleur

    La question est caduque

  5. Question n° 27158 posée par M. Jacques Mahéas

    Prise en charge du vaccin contre le papillomavirus humain

    La question est caduque

  6. Question n° 27160 posée par Mme Patricia Schillinger

    Trafic de Subutex en France

    La question est caduque

  7. Question n° 00248 posée par Mme Patricia Schillinger

    Difficultés d'accès aux centres d'IRM

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 00379 posée par M. Thierry Repentin

    Accès direct aux soins des gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  9. Question n° 00468 posée par M. Georges Mouly

    Pratique de la chirurgie de la cataracte en soins externes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 00521 posée par M. Hubert Falco

    Reconnaissance et revendications de la profession de sage-femme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.