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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 06648 posée par M. Michel Doublet
Regroupements d'employeurs et exonérations de charges sociales pour les travailleurs occasionnels
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 09316 posée par M. Daniel Laurent
Regroupements d'employeurs et exonérations de charges sociales pour les travailleurs occasionnels
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 02345 posée par Mme Sophie Primas
Avenir du dispositif d'allégement du coût du travail dans le secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 02346 posée par M. Gérard Larcher
Avenir du dispositif d'allègement du coût du travail dans le secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 02846 posée par M. Robert Tropeano
Conséquences de la suppression du dispositif d'exonération de cotisations patronales pour l'emploi des travailleurs occasionnels agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 16812 posée par M. Daniel Laurent
Améliorer la compétitivité des entreprises agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt