Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

  1. Question n° 24391 posée par Mme Laure Darcos

    Situation des assurés sociaux reprenant une activité indépendante

    La question est caduque

  2. Question n° 22394 posée par M. Pascal Savoldelli

    Conséquences sociales de la réforme de l'assurance chômage

    La question est caduque

  3. Question n° 21545 posée par Mme Michelle Gréaume

    Réforme du système d'indemnisation chômage des travailleurs frontaliers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  4. Question n° 18838 posée par M. Fabien Gay

    Refus du maintien de l'indemnité chômage pour les chômeurs en fin de droit lors du confinement

    La question est caduque

  5. Question n° 17776 posée par Mme Laurence Cohen

    Personnes vulnérables et Covid-19

    La question est caduque

  6. Question n° 16688 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Prise en charge du chômage partiel des parents

    La question est caduque

  7. Question n° 15806 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Réouvertures différenciées des sites touristiques en Indre-et-Loire et allongement du dispositif de chômage partiel

    La question est caduque

  8. Question n° 15944 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 14272 posée par M. Jean Louis Masson

    Modalités de versement de l'allocation chômage aux travailleurs frontaliers

    La question est caduque

  10. Question n° 13924 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Emploi des seniors

    La question est caduque