Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 27892 posée par Mme Patricia Schillinger

Myélome multiple et accès au traitement innovant ABECMA

La question est caduque

05/05/2022
Question n° 14199 posée par Mme Patricia Schillinger

Fortes prescriptions d'antibiotiques

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

18/12/2014
Question n° 03726 posée par Mme Patricia Schillinger

Maladie de Menière

La question est caduque

20/12/2012
Question n° 03519 posée par Mme Patricia Schillinger

Remboursement des médicaments princeps non substituables par les CPAM

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Question n° 21631 posée par Mme Patricia Schillinger

Prix élevés des génériques

La question est caduque

22/12/2011
Question n° 16441 posée par Mme Patricia Schillinger

Déremboursement de médicaments

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

16/12/2010
Question n° 02870 posée par Mme Patricia Schillinger

Homéopathie et franchise médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

13/12/2007
Question n° 00266 posée par Mme Patricia Schillinger

Droit local et médicaments génériques

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Question n° 27160 posée par Mme Patricia Schillinger

Trafic de Subutex en France

La question est caduque

14/06/2007
Question n° 25398 posée par Mme Patricia Schillinger

Droit local et médicaments génériques

La question est caduque

23/11/2006