Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
48 questions
-
Question n° 28368 posée par M. Jean-Yves Leconte
Mise en oeuvre au sein de l'enseignement français à l'étranger de la protection sociale complémentaire des fonctionnaires
La question est caduque
-
Question n° 13858 posée par Mme Jacky Deromedi
Augmentation des cotisations de la mutuelle générale de l'éducation nationale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 00946 posée par M. Alain Dufaut
Retraite complémentaire des enseignants du privé sous contrat d'association
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 25220 posée par Mme Brigitte Micouleau
Complémentaire retraite des maîtres de l'enseignement privé
La question est caduque
-
Question n° 24341 posée par M. André Trillard
Sécurité sociale étudiante
La question est caduque
-
Question n° 24020 posée par Mme Brigitte Micouleau
Complémentaire retraite des maîtres de l'enseignement privé
La question est caduque
-
Question n° 22123 posée par M. Jean Louis Masson
Affiliation à l'IRCANTEC des agents contractuels de droit public recrutés à compter du 1er janvier 2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 21745 posée par M. Christophe Béchu
Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé
La question est caduque
-
Question n° 21573 posée par M. Michel Amiel
Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 21637 posée par Mme Catherine Deroche
Passage des maîtres de l'enseignement privé recrutés à partir du 1er janvier 2017 au régime de retraite de l'IRCANTEC
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche