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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 05682 posée par M. Alain Joyandet

   Préservation et sauvegarde des anciens cimetières

   Réponse du Ministère de la culture

   09/03/2023
2. Question n° 03507 posée par Mme Christine Herzog

   Régime des cultes applicables en Alsace Moselle

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   27/10/2022
3. Question n° 01101 posée par Mme Christine Herzog

   Régime des cultes applicables en Alsace Moselle

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   14/07/2022
4. Question n° 0907G posée par M. Jean-Claude Carle

   Réforme du collège

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/06/2016
5. Question n° 20874 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Sanctions prévues lors des rassemblements festifs à caractère musical

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   24/03/2016
6. Question n° 16345 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Sanctions prévues lors des rassemblements festifs à caractère musical

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   21/05/2015
7. Question n° 01710 posée par M. Jean Louis Masson

   Droit d'expression des conseillers municipaux de l'opposition sur une chaîne de télévision locale

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   30/08/2007
8. Question n° 24383 posée par M. Louis Souvet

   Pérennité des expositions relatant les crimes contre l'humanité

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   14/09/2006
9. Question n° 22868 posée par M. Roger Madec

   Situation des radios indépendantes

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   20/04/2006
10. Question n° 19767 posée par M. Roger Madec

    Situation des radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    13/10/2005