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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 15965 posée par M. Jean Louis Masson
Questionnaire relatif aux cultes reconnus lors des recensements en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 08003 posée par M. Jean Louis Masson
Inquiétude du monde associatif en raison du blocage actuel des contrats aidés
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
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Question n° 07242 posée par M. Jean Louis Masson
Recensements en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
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Question n° 02459 posée par M. Jean Louis Masson
Inquiétude du monde associatif en raison du blocage actuel des contrats aidés
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
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Question n° 01327 posée par M. Jean Louis Masson
Abus de numéros de téléphone surtaxés dans le cadre du service après-vente
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
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Question n° 16334 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un timbre consacré à l'explorateur Jules Crevaux
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie