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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 06607 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Devenir des centres régionaux information jeunesse

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

  2. Question n° 08103 posée par M. Martial Bourquin

    Devenir de la médaille de la jeunesse et des sports

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  3. Question n° 08787 posée par Mme Françoise Cartron

    Suspension d'une subvention à une association suspecte de pratiques discriminatoires

    La question est caduque

  4. Question n° 17598 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

    Place du sport féminin dans les médias

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 14580 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Soutien au secteur associatif

    La question est caduque

  6. Question n° 15744 posée par M. Daniel Laurent

    Effets de la réforme des rythmes scolaires sur la fréquentation des centres de loisirs et autres associations sportives ou culturelles

    La question est caduque

  7. Question n° 16643 posée par M. Loïc Hervé

    Information des associations et protection de l'enfance

    La question est caduque

  8. Question n° 16820 posée par M. Dominique de Legge

    Remise en cause de l'allocation d'argent de poche

    La question est caduque

  9. Question n° 17505 posée par M. Roland Courteau

    Dispositif « argent de poche »

    La question est caduque

  10. Question n° 18220 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    État des lieux du surendettement en France et réponses à y apporter

    La question est caduque