Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 20505 posée par M. Bernard Fournier

    Formation des bénévoles associatifs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 00604 posée par M. Guy Fischer

    Difficultés de certains organismes de formation professionnelle

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  3. Question n° 04951 posée par M. Guy Fischer

    Difficultés de certains organismes de formation professionnelle

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  4. Question n° 06262 posée par M. Paul Raoult

    Risques présentés par la révision générale des politiques publiques pour les centres régionaux information jeunesse

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

  5. Question n° 14668 posée par M. Jacques Berthou

    Coût des formations obligatoires pour les communes exploitant des sites de restauration temporaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  6. Question n° 22089 posée par M. Yves Daudigny

    Compte personnel de formation et prise en charge de l'initiation aux premiers secours

    La question est caduque

  7. Question n° 06165 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Prise en charge du coût de la formation de bénévoles par des associations

    La question est caduque

  8. Question n° 16849 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Soutien à la formation aux métiers de l'intervention sociale

    La question est caduque

  9. Question n° 17530 posée par Mme Esther Benbassa

    Traitement des cas de racisme au sein des lieux de formation des forces de l'ordre

    La question est caduque

  10. Question n° 21957 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Application de l'article 45 de la loi de programmation de la recherche 2021-2030 relatif aux écoles vétérinaires privées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation