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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 14717 posée par M. Cédric Perrin

    Recrutement d'aumôniers musulmans

    La question est caduque

  2. Question n° 24828 posée par M. Cédric Perrin

    Recrutement d'aumôniers musulmans

    La question est caduque

  3. Question n° 03509 posée par M. Cédric Perrin

    Avenir de l'association européenne contre les violences faites aux femmes au travail

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

  4. Question n° 0951G posée par M. Cédric Perrin

    Lutte contre le radicalisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

  5. Question n° 22086 posée par M. Cédric Perrin

    Dispositif « chèque alimentaire » et réseau associatif existant

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 00176 posée par M. Cédric Perrin

    Fiscalité des frais engagés par les bénévoles d'une association

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  7. Question n° 00178 posée par M. Cédric Perrin

    Devenir des cendres d'un animal de compagnie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  8. Question n° 00182 posée par M. Cédric Perrin

    Mutualisation des cérémonies patriotiques

    Réponse du Ministère des armées

  9. Question n° 00219 posée par M. Cédric Perrin

    Tarification sociale des cantines scolaires

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

  10. Question n° 00220 posée par M. Cédric Perrin

    Lutte contre la maladie d'Alzheimer

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention