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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
37 questions
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Question n° 08433 posée par M. Bruno Rojouan
Bouquinistes des quais de la Seine et jeux Olympiques de 2024
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 0224G posée par M. Laurent Burgoa
Interdiction des courses landaises et camarguaises
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 0319S posée par Mme Annick Jacquemet
Incertitude autour de l'édition 2024 du festival de la Paille à Métabief dans le département du Doubs
La question a été retirée
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Question n° 03674 posée par M. Michel Dagbert
Accès aux activités de culture et de loisir pour les personnes en situation de handicap ayant besoin d'accompagnement
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 02143 posée par M. Michel Savin
Facturation des frais de sécurité aux organisateurs d'événements sportifs et culturels
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 2181S posée par Mme Sylvie Robert
Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial
La question est caduque
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Question n° 22536 posée par M. Hervé Gillé
Aides pour le secteur de la pratique de l'activité de danse amateur
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 17789 posée par M. Yves Détraigne
Abandon du dispositif « santé, sport, culture, civisme »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 1350G posée par M. Jacques Grosperrin
Dispositif « sport-santé-culture-civisme »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 1213S posée par M. Michel Savin
Lutte contre le piratage du sport
Réponse du Ministère de la culture