Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 22441 posée par M. Alain Fauconnier

    Profession de moniteur guide de pêche

    La question est caduque

  2. Question n° 20014 posée par M. Philippe Paul

    Navigation des navires traditionnels

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  3. Question n° 1335S posée par Mme Dominique Voynet

    Utilisation de neige artificielle lors de la Transjurassienne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  4. Question n° 14261 posée par Mme Renée Nicoux

    Conséquences pour les manifestations sportives du décret n° 2010-365 du 9 avril 2010 relatif à l'évaluation des incidences Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 13247 posée par Mme Michèle André

    Modification du décret portant création de la réserve naturelle Chastreix-Sancy

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  6. Question n° 0589S posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Décret créant la réserve naturelle de Chastreix-Sancy

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

  7. Question n° 09036 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions requises pour la conduite de motoneiges

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  8. Question n° 03700 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions requises pour la conduite de motoneiges

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  9. Question n° 01401 posée par M. Philippe Marini

    Préoccupations des chasseurs de gibier d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire