Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

  1. Question n° 19334 posée par M. Michel Boutant

    Recrutement des enseignants d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 19215 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Effectifs insuffisants d'enseignants d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 12272 posée par M. Simon Sutour

    Indemnité forfaitaire affectée à la fonction de conseiller pédagogique départemental en éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 11263 posée par M. Marc Massion

    Dégradation de la pratique physique et sportive en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 11310 posée par M. Gérard Miquel

    Avenir de l'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 11164 posée par M. Alain Anziani

    Insuffisance des effectifs de professeurs d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 10957 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense de l'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 10849 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Dégradation du sport scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 10898 posée par M. Paul Raoult

    Insuffisance des effectifs de professeurs d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 10923 posée par M. Jacques Mahéas

    Insuffisance du nombre de professeurs d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale