Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 07003 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Manque de professeurs d'éducation physique et sportive en Lot-et-Garonne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/10/2018
Question n° 06291 posée par Mme Colette Mélot

Apprentissage de la natation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

26/07/2018
Question n° 04554 posée par M. Michel Savin

Place de l'éducation physique et sportive à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/04/2018
Question n° 03811 posée par M. Jean-Claude Tissot

Concours externe de recrutement d'enseignants d'éducation physique et sportive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/03/2018
Question n° 22356 posée par M. Jean-Paul Fournier

Place de l'éducation physique et sportive dans le système éducatif

La question est caduque

16/06/2016
Question n° 19407 posée par M. Jean-Paul Fournier

Place de l'éducation physique et sportive dans le système éducatif

La question est caduque

24/12/2015
Question n° 18958 posée par M. Michel Le Scouarnec

Pratique du sport scolaire

La question est caduque

26/11/2015
Question n° 03495 posée par M. Stéphane Mazars

Sport scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2012
Question n° 03567 posée par M. Jean-Luc Fichet

Place du sport dans l'enseignement du second degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2012
Question n° 03287 posée par M. Ronan Kerdraon

Situation du sport scolaire en second degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/11/2012