Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

4 questions

  1. Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 11163 posée par M. Philippe Labeyrie

    Statut des animateurs occasionnels des centres de vacances et de loisirs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 10925 posée par M. Claude Domeizel

    Place des services de la jeunesse et des sports dans le projet de réforme de l'administration territoriale de l'Etat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 00029 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'une section d'éducation physique et sportive au sein d'une école normale supérieure

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies