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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
86 questions
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Question n° 00166 posée par M. André Boyer
Réglementation relative aux signaleurs de courses pédestres
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
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Question n° 09896 posée par M. Philippe Nogrix
Encadrement des jeunes pour les activités sportives
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 10925 posée par M. Claude Domeizel
Place des services de la jeunesse et des sports dans le projet de réforme de l'administration territoriale de l'Etat
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 11144 posée par M. Georges Mouly
Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 11163 posée par M. Philippe Labeyrie
Statut des animateurs occasionnels des centres de vacances et de loisirs
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 11796 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Cotisations retraite des accompagnateurs en montagne exerçant à titre occasionnel
La question est caduque
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Question n° 13866 posée par M. Louis Duvernois
Emploi du français aux jeux Olympiques
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 15880 posée par Mme Gisèle Printz
Crédits du Fonds national pour le développement du sport
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 16489 posée par M. Roger Karoutchi
Place des Hauts de Seine dans l'organisation des JO de 2012
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 17001 posée par M. Christian Cointat
Compétitions sportives à l'étranger : retrait des équipes nationales en cas d'insulte à la France
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative