Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

Question n° 00166 posée par M. André Boyer

Réglementation relative aux signaleurs de courses pédestres

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

22/04/1993
Question n° 09896 posée par M. Philippe Nogrix

Encadrement des jeunes pour les activités sportives

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/11/2003
Question n° 10925 posée par M. Claude Domeizel

Place des services de la jeunesse et des sports dans le projet de réforme de l'administration territoriale de l'Etat

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

12/02/2004
Question n° 11144 posée par M. Georges Mouly

Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

04/03/2004
Question n° 11163 posée par M. Philippe Labeyrie

Statut des animateurs occasionnels des centres de vacances et de loisirs

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

04/03/2004
Question n° 11796 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Cotisations retraite des accompagnateurs en montagne exerçant à titre occasionnel

La question est caduque

22/04/2004
Question n° 13866 posée par M. Louis Duvernois

Emploi du français aux jeux Olympiques

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

30/09/2004
Question n° 15880 posée par Mme Gisèle Printz

Crédits du Fonds national pour le développement du sport

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/02/2005
Question n° 16489 posée par M. Roger Karoutchi

Place des Hauts de Seine dans l'organisation des JO de 2012

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

17/03/2005
Question n° 17001 posée par M. Christian Cointat

Compétitions sportives à l'étranger : retrait des équipes nationales en cas d'insulte à la France

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/04/2005