Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 00533 posée par M. Hubert Falco

    Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 01787 posée par M. Robert Tropeano

    Missions du CNDS

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 02428 posée par M. Marcel Rainaud

    Implantation de défibrillateurs dans les équipements sportifs

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 02699 posée par M. Bernard Vera

    Projet de réforme de la filière aquatique

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 07166 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    CREPS de Vichy en Auvergne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  6. Question n° 07387 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

  7. Question n° 08274 posée par M. Bernard Fournier

    Dotation du Centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 08721 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Formation des moniteurs de ski

    Réponse du Ministère des sports

  9. Question n° 09241 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Regroupement de trois établissements de formation du ski et de l'alpinisme

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  10. Question n° 13093 posée par M. Marcel Rainaud

    Protection de la filière hippique

    La question est caduque